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Accueil
Documents de séance
Documents de séance
Comité syndical du 24 avril 2025
Convocation au comité syndical du 24 avril 2025
(pdf – 395 Ko)
Rapport de séance du comité du 24 avril
(pdf – 542 Ko)
Modèle de procuration
(pdf – 334 Ko)
Annexe 1 : Arrêté valant Réglement de Collecte
(pdf – 1 Mo)
Annexe 2a : Avenant Marché Colonnes
(pdf – 149 Ko)
Annexe 2b : Avenant Marché Colonnes
(pdf – 702 Ko)
Annexe 3a : PLPDMA
(pdf – 9 Mo)
Annexe 3b : PLPDMA
(pdf – 163 Ko)
Annexe 3c : PLPDMA
(pdf – 118 Ko)
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